Marque enregistrée - Marque en vigueur

Be Trotti
Ville de Baillargues, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
4329806
Date de dépôt :
11/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/01/2027
Be Trotti de Ville de Baillargues

Présentation de la marque Be Trotti

Déposée le 11 janvier 2017 par Ville de BaillarguesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Be Trotti » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est Ville de BaillarguesTODO domicilié(e) Place du 14 Juillet - 34670 - BAILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 400 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Baillargues, Monsieur le Maire, Jean-Luc MEISSONNIER domicilié(e) Place du 14 Juillet - 34670 - BAILLARGUES - France.

La marque Be Trotti a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Be Trotti arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.

Ville de Baillargues a également déposé les autres marques suivantes : Le p'tit Biou spécialité gourmande & baillarguoise


Ville de Baillargues, Collectivité Territoriale - Place du 14 Juillet - 34670 - BAILLARGUES - France - SIREN 213400229


Mairie de Baillargues, Monsieur le Maire, Jean-Luc MEISSONNIER - Place du 14 Juillet - 34670 - BAILLARGUES - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Service de prêt de trottinettes.